Romain Chaillou


De: Romain Chaillou
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000029689991(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Romain Chaillou
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000029434915(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201410/09/2014
De: Romain Chaillou
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
modifié susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000028459591(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201414/01/2014
De: Romain Chaillou
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000027991623(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201326/09/2013
De: Romain Chaillou
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000027800096(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201303/08/2013
De: Romain Chaillou
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000026916231(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 201309/01/2013
De: Romain Chaillou
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000026483757(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 201214/10/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.